Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par SKA Sitze GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EVASIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est SKA Sitze GmbH domicilié(e) Am Oberwald 7 - 76744 - Wörth am Rhein - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, Laurent NUSS domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque EVASIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVASIO arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.
SKA Sitze GmbH a également déposé les autres marques suivantes : RELAXO
SKA Sitze GmbH - Am Oberwald 7 - 76744 - Wörth am Rhein - Allemagne
Cabinet NUSS, Laurent NUSS - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Pièces de véhicules destinées à l'aménagement intérieur de véhicules terrestres, en particulier sièges, couchettes ou banquettes, y compris sièges rabattables, couchettes rabattables ou banquettes rabattables ; accessoires de sièges de véhicules, à savoir appuie-têtes, y compris appuie-têtes réglables ; supports d'épaules, y compris supports d'épaules réglables ; accoudoirs, y compris accoudoirs réglables ; supports latéraux, y compris supports latéraux réglables ; ceintures de sécurité à attacher au siège, y compris ceintures de sécurité à attacher au siège réglables ; glissières de sièges ; dispositifs de réglage de ceinture ; dispositifs de réglage de la hauteur du siège ; dispositifs de réglage de l'inclinaison du siège ; dispositifs de réglage de la position du siège en longueur; dispositifs de réglage de la profondeur du siège ; dispositifs de pivotement du siège ; dispositifs de rotation du siège ; dispositifs d'entraînement mécaniques, électriques, hydrauliques ou hydropneumatiques de réglage ou de déplacement pour les pièces de sièges de véhicules précitées, ainsi que pièces individuelles de ces dispositifs ; pièces et parties constitutives de véhicules, à savoir, dispositifs de blocage, à savoir dispositifs d'arrêt effectif par friction ou à engagement positif dans un seul sens ou dans des sens opposés pour sièges réglables de véhicules, dossiers réglables, appuie-têtes réglables, supports d'épaules réglables, accoudoirs réglables, supports latéraux réglables, ainsi que pour glissières de sièges réglables ; pièces et parties constitutives de véhicules, à savoir, éléments de renforcement et d'assemblage pour carrosseries de véhicules, en particulier pour la fixation de sièges, de couchettes ou de banquettes de véhicules ainsi que de ceintures de sécurité ou de dispositifs de retenue pour véhicules ; dispositifs de retenue pour ceintures de sécurité de véhicules.
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